Résumé
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Le présent avis porte sur la réévaluation de l'acésulfame K (E 950) en tant qu'additif alimentaire. L'acésulfame K (E 950) est le composé obtenu par synthèse chimique sel de potassium de la 6-méthyl-1,2,3-oxathiazin-4(3H)-one-2,2-dioxyde. Son utilisation est autorisée dans l'Union européenne (UE) conformément au règlement (CE) n° 1333/2008. L'évaluation a comporté un examen approfondi des autorisations existantes, des évaluations antérieures et des nouvelles données scientifiques disponibles. Il a été constaté que l'acésulfame K (E 950) est stable dans diverses conditions ; à un pH inférieur à 3 et avec l'augmentation de la température, il se dégrade dans une certaine mesure. Sur la base des données disponibles, aucune préoccupation relative à la génotoxicité n'a été identifiée pour l'acésulfame K (E 950) et ses produits de dégradation. Concernant les impuretés potentielles, sur la base de données in silico, une préoccupation en matière de génotoxicité a été identifiée pour le 5-chloro-acésulfame ; une limite maximale de 0,1 mg/kg a été recommandée, ou, à défaut, la demande de données de génotoxicité appropriées. Sur la base de la synthèse des données probantes issues d'études chez l'humain et l'animal, examinées de façon systématique, le groupe scientifique a conclu qu'aucune nouvelle étude ne permettait d'identifier un point de référence (RP) pour des effets indésirables. En conséquence, le groupe scientifique a établi une dose journalière admissible (DJA) de 15 mg/kg de poids corporel (p.c.) par jour, fondée sur la dose la plus élevée testée sans effet indésirable dans une étude de toxicité chronique et de cancérogénicité chez le rat ; cette étude, considérée comme présentant un risque de biais modéré, est l'une des deux études clés des évaluations précédentes réalisées par le Comité scientifique de l'alimentation humaine (SCF) et le Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA). Cette DJA révisée remplace la DJA de 9 mg/kg p.c. par jour établie par le SCF. Le groupe scientifique a noté que l'estimation la plus élevée de l'exposition à l'acésulfame K (E 950) était généralement inférieure à la DJA dans tous les groupes de population. Le groupe scientifique a recommandé à la Commission européenne d'envisager la révision des spécifications de l'UE relatives à l'acésulfame K (E 950).