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Étude

Déclaration complétant l'avis scientifique de l'EFSA relatif à la demande (EFSA-GMO-NL-2015-126) d'autorisation de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux contenant du soja génétiquement modifié MON 87705 × MON 87708 × MON 89788, consistant en celui-ci ou produits à partir de celui-ci

Titre original : Statement complementing the EFSA Scientific Opinion on application (EFSA-GMO-NL-2015-126) for authorisation of food and feed containing, consisting of and produced from genetically modified soybean MON 87705 × MON 87708 × MON 89788

Casacuberta J, Barro F, Braeuning A, Cubas P, de Maagd R 2024 EFSA Journal

Résumé

Document original en anglais ; titre et résumé traduits. Lire l’original

À la suite d'une demande de la Commission européenne, le groupe scientifique sur les organismes génétiquement modifiés (groupe GMO) a évalué des informations complémentaires relatives à la demande d'autorisation de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux contenant du soja génétiquement modifié MON 87705 × MON 87708 × MON 89788, consistant en celui-ci ou produits à partir de celui-ci (EFSA-GMO-NL-2015-126). Le demandeur a réalisé une étude alimentaire de 90 jours sur le soja GM MON 87705 et a fourni une proposition de surveillance post-commercialisation tenant compte du profil modifié en acides gras du soja GM MON 87705 × MON 87708 × MON 89788, afin de répondre aux lacunes identifiées par le groupe GMO de l'EFSA, en traitant les éléments restés non concluants dans un avis scientifique de l'EFSA antérieur publié en 2020. Le groupe GMO conclut que l'étude alimentaire de 90 jours menée sur le soja GM MON 87705 est conforme aux exigences du règlement (UE) n° 503/2013 et qu'aucun effet indésirable lié au traitement n'a été observé chez le rat après administration de régimes contenant des tourteaux de soja MON 87705 à 30 % ou 15 % pendant 90 jours. Le groupe GMO réitère sa recommandation relative à un plan de surveillance post-commercialisation pour les denrées alimentaires, conformément au règlement (CE) n° 1829/2003 et au règlement (UE) n° 503/2013, et conclut que la proposition fournie par le demandeur est conforme aux recommandations décrites pour le plan de surveillance post-commercialisation du soja MON 87705 × MON 87708 × MON 89788 dans l'avis scientifique adopté. Compte tenu de l'évaluation antérieure et des nouvelles informations, le groupe GMO conclut que le soja MON 87705 × MON 87708 × MON 89788, tel qu'évalué dans l'avis scientifique relatif à la demande EFSA-GMO-NL-2015-126 et dans l'étude de toxicité complémentaire, est aussi sûr que son comparateur non génétiquement modifié et que les variétés de référence non génétiquement modifiées testées, et ne présente pas de risque nutritionnel pour l'homme et l'animal, dans le cadre du champ d'application de cette demande.

Ingrédients étudiés

Mots-clés

GMOSoybean (Glycine max)90‐Day Feeding StudyMon 87705Mon 87705 × Mon 87708 × Mon 89788Post‐market Monitoring (Pmm)

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